Archives du mot-clé Professions

Joël Moret-Bailly participe au jury de Madame Amandine PICARD

Me Joël Moret-Bailly participe le 12 décembre 2018, en tant que rapporteur, au jury de thèse de Madame Amandine PICARD en vue de l’obtention de son diplôme de doctorat de Droit privé et sciences criminelles, sur le sujet suivant : « Les influences sur la pratique et les sources du droit médical et biomédical » (direction M. le Professeur Jean René Binet).
La soutenance se déroule à la Faculté de droit de l’Université de Besançon.

ALINEA intervient au Grenelle du droit II le 16 novembre 2018 au Palais Brongniart

Me Joël Moret-Bailly intervient, le vendredi 16 novembre 2018, au Grenelle du droit II sur l’avenir de la filière juridique qui se tient au Palais Brongniart. Il participe à l’atelier 4 intitulé « Renforcer la filière juridique avec son socle commun ».

Alinea participe au colloque :  » Sociétés pluri-professionnelles d’exercice, vers un big-bang des professions du chiffre et du droit ? « 

Me Joël Moret-Bailly interviendra, le 15 décembre 2016, au colloque  « Sociétés pluri-professionnelles d’exercice, vers un big-bang des professions du chiffre et du droit ? » sur le thème « apprivoiser le choc des déontologies ».

Programme à l’adresse suivante : http://facdedroit.univ-lyon3.fr/colloque-societes-pluri-professionnelles-d-exercice-vers-un-big-bang-des-professions-du-chiffre-et-du-droit–1036038.kjsp?RH=INS-ACCUEIL

Déontologies et conflits d’intérêts

DEONTOLOGIE ET CONFLITS D’INTERETS

Alinea, Avocats Associés a développé une pratique dédiée à la déontologie et à la gestion des conflits d’intérêts auprès des professionnels de la santé, de l’expertise, des professions libérales et règlementées.

Déterminer la place de la déontologie dans une stratégie ou dans la réglementation d’une institution ou d’une profession (association, syndicat, ordre professionnel, entreprise), accompagner la rédaction d’un Code de déontologie, mettre en place un système disciplinaire, construire une politique de gestion des conflits d’intérêts, font partie des missions habituelles confiées à Alinea, Avocats Associés.

Les équipes d’Alinea, Avocats Associés accompagnent également des organismes représentant diverses professions dans la mise en place de démarches d’organisation de leur exercice dans un contexte éthique et déontologique, telles que la mise en place de systèmes de circulation de l’information institutionnelle conformes au secret professionnel ou de dispositifs anti-cadeaux pour le secteur de la santé.

Alinea, Avocats Associés intervient également dans les contentieux de responsabilité.

Me Joël Moret-Bailly publie un article dans les Mélanges en l’honneur de Didier Truchet : Linéaments d’un droit des professions

Cet article revient notamment sur les définitions des professions libérales (France) et des professions réglementées (Europe) et présente les principales modalités de leur organisation : accès, contrôle de l’exercice et institutions professionnelles.

Linéaments d’un droit des professions, Mélanges en l’honneur de Didier Truchet, Dalloz 2015, pages 423-433.